Déposée le 25 septembre 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACTI DIFFUSION NATURE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BIOJUMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACTI DIFFUSION NATURE domicilié(e) ZI SAINT MARTIN, BP 229, 83406 HYENES CEDEX (dossier no 2182453) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Acti Diffusion Nature domicilié(e) (dossier no 2182453) - France.
La marque BIOJUMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1618048.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ACTI DIFFUSION NATURE (SARL) - ZI SAINT MARTIN, BP 229, 83406 HYENES CEDEX (dossier no 2182453) - France
Acti Diffusion Nature - (dossier no 2182453) - France
Renouvellement sans limitation le 19 septembre 2000 n°2182453 - Publication au BOPI 2000-09-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-10
Cosmétiques biologiques à base de lait de jument Lait biologique de jument se présentant sous forme de poudre en gélule à usage diététique
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
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